Conditions générales de livraison

 

Dès confirmation par l’Etablissement bancaire de l’acceptation du paiement de l’Acheteur, ARTUMES traitera la commande dans la limite des stocks disponibles.

Les commandes sont livrées à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur au moment de sa commande sur le Site, sous réserve que les informations relatives à la livraison soient correctes (voir art. 2a, dernier paragraphe).Les délais de livraison peuvent varier selon le pays de destination choisi par l’Acheteur et qui ne saurait sauf exception dépasser dix (10) jours courant à compter du lendemain à 9 heures d’une commande passée par l’Acheteur du lundi au vendredi. Dans l’immense majorité des cas et à titre indicatif, les produits sont expédiés le jour même de la commande ou le lendemain quand la commande intervient après 12h.

Pour information les délais indicatifs suivants sont communiqués par DHL :

– Union Européenne : 1 jour

– Etats-Unis : de 1 jour (Côte Est) à 3 jours selon l’Etat (Côte Ouest)

– Reste du monde : 1 à 4 jours selon le pays (EAU et HK en 2 jours).

Les délais de livraison constituent des délais indicatifs communiqués par DHL.

Les délais de livraison s’entendent en principe en jours ouvrables (des exceptions peuvent néanmoins survenir selon le pays de livraison, notamment au sein de l’Union européenne ou à l’international, hors pays de l’Union européenne: dans une telle hypothèse, les délais s’entendent alors en jours ouvrés).

L’Acheteur peut suivre à tout moment son colis sur internet grâce au numéro et au lien DHL ou Colissimo qui lui aura été transmis par mail après sa commande.

ARTUMES ne saurait être responsable de la bonne exécution des obligations de DHL ou Colissimo dans la mesure où l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses propres obligations qui en résulterait envers l’Acheteur serait imputable à ce dernier ou à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat de vente à distance conclu avec ce dernier ou à un cas de force majeure (cf. art. L.121-20-3 du Code de la consommation).

De la même façon et de façon plus générale, si la responsabilité directe de ARTUMES était mise en cause, la Société pourra s’exonérer de tout ou partie de cette dernière en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu avec l’Acheteur est imputable, soit à ce dernier soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

La livraison des commandes est assurée par DHL ou Colissimo. Les délais de livraison sont susceptibles de varier en fonction du pays de destination du colis et de l’heure de la commande de l’Acheteur.

– Colissimo: livraison nationale avant la fin de la journée, dans les 2 à 3 jours suivant l’envoi de la commande. Suivi des envois 24h/24, disponible vers toutes les destinations françaises (France Métropolitaine, Corse et Monaco).

– DHL Express Worldwide et DHL Express UE : livraison en porte à porte (contre signature) avant la fin de la journée entre un (1) et cinq (5) jours suivant l’envoi de la commande selon les destinations. J+1 en Europe. J+2 en Asie Pacifique, au Moyen-Orient et partout ailleurs dans le monde. Disponible vers toutes les destinations du monde. Réseau sécurisé et suivi des envois 24h/24. Dédouanement, le cas échéant (hors UE), opéré par DHL avant l’arrivée physique des marchandises.

Le colis sera traçable sur internet grâce au numéro et au lien qui vous aura été transmis par mail après votre commande.

Si le colis arrive endommagé ou ouvert, l’Acheteur doit refuser la livraison en précisant le motif sur le bon de transport, ou bien, l’accepter en apposant des réserves claires, précises et motivées sur le bon de transport. Toute livraison de colis acceptée sans réserves à la livraison sera réputée exempte de vices dus à la livraison.

  1. Retours et droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, l’Acheteur bénéficie d’un délai légal de rétractation pouvant aller jusqu’à quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception de la commande, sans avoir à justifier d’un motif. Par politique commerciale, la Société accepte l’allongement de ce délai jusqu’à cent (100) jours.

Pour obtenir le remboursement d’un Produit commandé ou l’échange pour une autre taille ou un autre Produit (dans la limite des stocks disponibles), l’Acheteur devra retourner, à ses frais, le Produit neuf et jamais porté, dans son emballage d’origine, dans un délai de cent (100) jours francs à compter de la date de réception de sa commande. Dans le cas d’un échange de taille, le second envoi via DHL est à la charge de la Société.

Préalablement au retour du ou des Produits par l’Acheteur, ce dernier devra obligatoirement faire une demande de retour ou échange par email à eshop@artumesandco.com.

Les colis retournés devront être envoyés exclusivement à l’adresse suivante :

Artumès & Co – 160, rue Montmartre, 75002 Paris, France

Il est conseillé à l’Acheteur de conserver une preuve fournie par les services postaux de l’expédition de son colis. En cas de non réception du colis par ARTUMES, et sans preuve de sa bonne distribution par les services postaux, la responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée. Tout risque lié au retour du Produit est à la charge de l’Acheteur.

En outre, si, par extraordinaire l’Acheteur recevait de la Société un Produit qui ne correspond pas à sa commande, il sera invité à contacter ARTUMES dans les sept (7) jours suivant la réception de sa commande par email à eshop@artumesandco.com, afin que la Société confirme cette non-conformité et lui indique la procédure de renvoi aux frais d’ARTUMES.

La Société n’accepte pas de retour de Produits en port dû.

IMPORTANT : Pour les retours/échanges provenant de pays hors UE, l’Acheteur doit indiquer clairement sur le bordereau d’expédition de dédouanement qu’il s’agit d’un envoi non-commercial sans valeur marchande, pour éviter le paiement de droit de douane à la charge d’ARTUMES. Dans le cas d’un échange, ARTUMES procédera de même pour éviter un second paiement de droits de douane à la charge de l’Acheteur.

L’Acheteur sera remboursé par la Société de l’intégralité des sommes qu’il avait versées à la commande pour le(s) Produit(s) qu’il aura renvoyé(s), à l’exception des frais de retour à ARTUMES qui restent à la charge de l’Acheteur. Si l’Acheteur renvoie l’intégralité de sa commande, les frais de port initiaux (envoi du colis par ARTUMES à l’Acheteur) lui seront remboursés. Le remboursement du ou des Produits retournés interviendra, par recréditation de la carte bancaire ou du compte Paypal qui aura été utilisé lors de la commande, dans un délai maximum de vingt-cinq (25) jours à compter de la date de réception par ARTUMES du colis retourné.

Faites partie de la communauté...

Inscrivez-vous pour être informé des nouveautés et des évènements